Campagne de reconnaissance : négociations avec les propriétaires et exploitants

L'Andra a démarré en mai 2010 une campagne d'investigations géologiques approfondies sur un secteur d'environ 37 km², situé à 3 km au nord du Centre de Meuse/Haute-Marne (Laboratoire souterrain, à Bure, et Espace technologique, à Saudron). Depuis 1994, l'Andra a déjà réalisé quatre campagnes de reconnaissance sismique sur le sud meusien et le nord haut-marnais. Toutes ont été négociées préalablement avec les propriétaires et les exploitants des terrains concernés qui ont été indemnisés en cas de dégâts aux terrains (ornières) ou de perte sur les cultures.

Christian Maréchal, permitteur de la société PND, travaillera sur cette campagne. Son métier consiste à obtenir le permis de passer sur un terrain auprès de celui qui le possède ou l'exploite. Il travaille la plupart du temps pour l'enfouissement de conduites de gaz ou la recherche minière et pétrolière.

Cette année, il intervient comme négociateur foncier pour le compte de l'Andra sur la zone d'intérêt pour une reconnaissance approfondie (ZIRA) afin de permettre le passage de camions-vibrateurs, le déroulement de lignes de géophones et la réalisation de forages de surface. C'est un secteur qu'il connaît très bien puisque ses collègues et lui-même ont déjà participé aux campagnes de reconnaissance conduites par l'Andra dans la région en 1994, 1999, 2004 et 2007.

Son travail se déroule toujours en trois étapes.

• Il rencontre d'abord les élus et les personnes concernés (propriétaires terriens, exploitants) pour les informer, écouter leurs questions et leurs souhaits particuliers en vue d'obtenir leur accord de passage.
• Ensuite, pendant les travaux de reconnaissance, il assiste les topographes pour vérifier les itinéraires des camions.
• Enfin, en cas de dégâts sur le terrain (ornières ou pertes de récolte le plus souvent), il procède à un constat en collaboration avec l'exploitant en vue de l'indemniser sur la base des barèmes établis par la Chambre d'agriculture.

Pour réussir son travail, le permitteur doit bien connaître la géographie du secteur et le droit foncier, mais il doit surtout rester très disponible pour tous ses interlocuteurs.

Les précédentes campagnes géophysiques se sont bien déroulées et les premiers contacts engagés cette année par le permitteur s'avèrent à nouveau positifs. Preuve que le dialogue et la négociation peuvent éviter de recourir à la force publique quand l'intérêt et les droits de chacun sont compris et respectés.