Lancement du programme APPRIOS

logoLe programme APPRIOS est un exercice de hiérarchisation qui cherche à établir des listes de substances prioritaires à analyser. Il a été choisi de limiter le travail, en premier lieu, sur le milieu aquatique afin de tenir la durée de 18 mois et pour préparer la suite du plan de surveillance actuel des eaux mené avec la collaboration du LNE et l’Agence de l’Eau Seine Normandie (2011-2014). Ce programme implique une double cible : l’Homme et les Ecosystèmes. Ainsi, les qualités à la fois écologique et sanitaire sont donc recherchées.

Le périmètre de ce programme est centré sur les substances chimiques et radiologiques, il ne prend cependant pas en compte : la microbiologie, les pollutions/expositions accidentelles aiguës, ainsi que les effets « cocktails » de plusieurs substances.

DRD/OS avec l’appui de DMR/QS se charge de la réalisation de l’ensemble de ces objectifs. L’INERIS collabore également à ce programme du fait de leur savoir-faire et expérience dans la hiérarchisation des substances, acquis dans le cadre du PNSE 2 (Plan National Santé Environnement, phase 2, 2009-2013).

L’originalité de démarche de hiérarchisation développée par l’INERIS se caractérise entre autre par une approche pluraliste qui intègre deux types de partenaires :

  • Des parties prenantes, c'est-à-dire des personnes issues de la société civile et concernées par le résultat de l'exercice de hiérarchisation
  • Des experts scientifiques et techniques en terme de risques sanitaires, risques environnementaux...

 d         La détermination de ces partenaires et la constitution des deux groupes de travail est la première étape de l’exercice. Ces groupes de travail vont ensuite être consultés et intégrés à chaque étape clé, créant ainsi un fondement rigoureux à la construction de la liste de substances prioritaires. 

Organisation des groupes de travail « experts » et « parties prenantes » dans le cadre du programme APPRIOS

Le groupe de travail « experts » (GE)

apprios ge noyauxLe groupe de travail « experts », se décline en 3 noyaux thématiques :

  • Un noyau transversal SANTE/ENVIRONNEMENT, faisant intervenir des experts en évaluation d’impacts sanitaires et environnementaux ainsi qu’un expert en éléments radioactifs dans l’environnement ;

  • Un noyau additionnel SANTE au sein duquel s’intègrent épidémiologiste, toxicologue, docteur en médecine nucléaire, endocrinologue…

  • Un noyau additionnel ENVIRONNEMENT axé sur le milieu aquatique, où l’on retrouve des experts des différentes institutions telles que l’INRA, l’INERIS, le BRGM, le CNRS, l’IRSTEA, l’AESN, le LNE, l’ONEMA, l’Université de Lorraine.                                

Le groupe de travail « parties prenantes » (GPP)

Constitué d’une vingtaine de personnes, ce groupe est distribué selon le mode de la « gouvernance à 5+1 » (issu du Grenelle II et de la conférence environnementale de septembre 2012) avec des représentants :

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  • de l’Etat 
  • d’entreprises 
  • d’ONG/Associations environnementales et sanitaires 
  • d’élus 
  • de syndicats des salariés 
  • représentants du groupe de travail « experts » cité précédemment

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Le programme APPRIOS se décline en trois étapes :

  •       Choix de l’univers des substances
  •       Choix des critères de hiérarchisation (persistance, potentiel de bioaccumulation cancérogénicité…) et révélation des préférences (poids accordé aux critères)
  •       Analyse multicritères (méthode mathématique basée sur le logiciel ELECTRE)

Une fois l’analyse multicritères réalisée, la liste des substances prioritaires hiérarchisées est obtenue. Cette liste est alors révélée aux groupes d’experts et de parties prenantes, ce qui constitue ainsi la dernière étape de l’exercice de hiérarchisation. L’utilisation de cette liste, est du ressort de l’OPE qui s’en servira pour remettre à jour son plan de surveillance.

L'approche pluraliste de l'exercice, fait d'APPRIOS, un programme innovant et original qui s'intègre totalement dans la volonté de l'OPE d'adapter une démarche de transparence.

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