Un inventaire pour quoi faire ?
Combien y a-t-il de matières et déchets radioactifs en France ? D’où proviennent-ils ? Comment sont-ils gérés ? Autant de questions qui trouvent leur réponse dans un outil de référence, réalisé par l’Andra : l’Inventaire national.
L'Inventaire national répertorie les stocks de déchets radioactifs(1) et de matières radioactives(2) présents sur le territoire français, ainsi que leurs volumes et leur niveau de radioactivité selon leur catégorie et leur provenance. Il présente également les quantités à produire par les installations nucléaires actuelles et les quantités prévisionnelles selon différents scénarios de politique énergétique française.
Un outil conçu collectivement
Pour réaliser cette mission au long cours, l’Andra s’appuie sur un comité de pilotage pluraliste composé des principaux producteurs de déchets, des associations, des autorités de sûreté civile et de défense, de la Commission nationale d’évaluation (CNE) ainsi que du ministère en charge de l’énergie et de l’environnement. Ensemble, ils ont validé les hypothèses des scénarios prospectifs et les façons de les restituer dans l’Inventaire.
Un outil pour tous
Mis à la disposition de tous grâce au site web dédié (inventaire.andra.fr), l’Inventaire national est essentiel pour comprendre les enjeux liés à la gestion des matières et déchets radioactifs. Il constitue une donnée d’entrée pour le Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) qui définit la politique nationale pour les trois ans à venir, et dont la prochaine édition sera soumise pour la première fois à débat public, en 2019.
(1)Les déchets radioactifs sont des substances radioactives pour lesquelles aucune utilisation ultérieure n’est prévue ou envisagée (article L.542-1-1 du code de l’environnement).
(2) Une matière radioactive est une substance radioactive pour laquelle une utilisation est prévue ou envisagée, le cas échéant après retraitement (article L.542-1-1 du code de l’environnement).
Un travail au long cours
La réalisation, tous les trois ans, de l’Inventaire national des matières et déchets radioactifs est une mission d’intérêt général, confiée à l’Andra par la loi de 2006. Cette publication triennale est complétée, depuis 2016, d’une mise à jour annuelle des stocks. Pour effectuer cet important travail, l’Agence s’appuie sur les déclarations de stocks de matières et de déchets radioactifs, effectuées par les producteurs. Cette démarche obligatoire, désormais réalisée en ligne, concerne environ un millier de producteurs. Si la majorité des matières et déchets radioactifs provient du secteur électronucléaire, d’autres secteurs d’activité non électronucléaires sont également concernés : médical, industrie, recherche ou défense.
Durant l’élaboration de l’Inventaire national, l’Andra est en échange constant avec les grands producteurs électronucléaires (EDF, CEA, Orano) et accompagne les plus petits producteurs non électronucléaires moins rodés à l’exercice. Toutes les informations recueillies par l’Agence à partir des déclarations sont vérifiées et validées. L’ensemble des données est ensuite mis en cohérence pour être publié dans l’Inventaire national. Dans le cadre de sa mission, l’Andra effectue également une veille active afin d’identifier de nouvelles activités susceptibles de produire des déchets radioactifs.
Les documents à consulter
L’édition 2018 de l’Inventaire national se présente sous la forme d’un site web (inventaire.andra.fr) et de deux documents papier, également accessibles et téléchargeables en ligne :
- « Les Essentiels » qui présentent les chiffres clés de l’Inventaire national 2018.
- Le « Rapport de synthèse » qui présente une analyse détaillée de l’ensemble des matières et déchets radioactifs, produits et à produire, présents sur le territoire français. Il comprend également 7 dossiers thématiques.
Il est également possible de générer sur le site web :
- Un « Catalogue des familles » qui présente une description détaillée de chaque famille de déchets radioactifs, les stocks, niveaux d’activité et prévisions associés à cette famille.
- Un « Inventaire géographique » qui présente chaque site sur lequel il existe des déchets radioactifs en France.