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Les documents de référence

L'évaluation socioéconomique du projet Cigéo

La réalisation de l’évaluation socioéconomique du projet Cigéo, dite ESE, a constitué un exercice inédit pour l’Andra et le premier du genre au sein de la filière nucléaire. Véritable outil d’aide à la décision publique imposé par la loi française, cette évaluation questionne tout projet d’envergure mobilisant une part importante d’investissement public. Il s’agit ainsi d’apprécier le bénéfice de l’investissement pour la collectivité, en comparant, en termes monétaires, ses effets sur toute sa durée de vie à une situation dite « contrefactuelle », représentant ce qui serait fait si le projet n’était pas mis en œuvre. 

Pour la première fois, cette évaluation socioéconomique, qui a nécessité trois années de recherches, s’applique au domaine nucléaire de la gestion des déchets. Il s’agit d’objectiver les effets de l’investissement de Cigéo, à l’aune de son objectif fondamental : protéger, sur le très long terme, l’Homme et l’environnement de la dangerosité des déchets les plus radioactifs, tout en limitant les charges qui seront supportées par les générations futures.

Note de synthèse - l’évaluation socioéconomique du projet global Cigéo (PDF 576.56 Ko) Rapport du comité d'experts économistes sur l'évaluation socioéconomique du projet global Cigéo (PDF 996.16 Ko) Rapport de contre-expertise indépendante de l’évaluation socioéconomique du projet global Cigéo (PDF 1.55 Mo) Avis du Secrétaire général pour l'investissement (SGPI) sur la contre-expertise du dossier d'évaluation socioéconomique du projet global Cigéo (PDF 819.44 Ko) Suites à donner par l’Andra en réponse à l’avis du SGPI et de contre-expertise de l’ESE de Cigéo (PDF 6.3 Mo)

Le dossier d’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique

Pièce-00-Présentation non-technique (PDF 18.44 Mo) Pièce-01-Notice explicative (PDF 14.75 Mo) Pièce-02-Plan de situation (PDF 16.24 Mo) Pièce-03-Plan Général des travaux (PDF 16.79 Mo) Pièce-04-Caractéristiques principales ouvrages (PDF 21.71 Mo) Pièce-05-Appréciation sommaire dépenses (PDF 16.69 Mo) Pièce-06bis-Etude impact-Résumé non technique (PDF 22.03 Mo) Pièce-06-Sommaire global de l'Etude d'impact (PDF 15.39 Mo) Pièce-06-Etude impact-Vol1-Introduction et contexte (PDF 18.19 Mo) Pièce-06-Etude impact-Vol2-Justification et description (PDF 47.95 Mo) Piece-06-Etude-impact-Vol3-Etat-actuel.pdf (PDF 170.67 Mo) Pièce-06-Etude impact-Vol4-Evaluation incidences (PDF 67.57 Mo) Pièce-06-Etude impact-Vol5-Evaluation incidences Natura 2000 (PDF 33.03 Mo) Pièce-06-Etude impact-Vol6-Incidence santé humaine (PDF 21 Mo) Pièce-06-Etude impact-Vol7-Méthode réalisation (PDF 39.15 Mo) Pièce-07-Juridique et administrative (PDF 9.8 Mo) Pièce-08-Avis émis sur le projet et réponses (PDF 122.79 Mo) Pièce-08-Avis émis sur le projet-Annexe1-Mémoire réponse (PDF 58.82 Mo) Pièce-08-Avis émis sur le projet-Annexe2-Mémoire réponse (PDF 11.52 Mo) Pièce-09-Bilan procédure débat public et concertation (PDF 10.53 Mo) Pièce-09-Bilan procédure débat public et concertation-Annexes (PDF 34.97 Mo) Pièce-10-Délibération conseil administration (PDF 17.49 Mo) Pièce-11-Modalités rétablissement voies (PDF 21.26 Mo) Pièce-12-MECDU-Annexe (PDF 31.94 Mo) Pièce-12-MECDU-Vol1-Mise en compatibilité du schéma de cohérence territorial (SCOT) Pays Barrois (PDF 35.41 Mo) Pièce-12-MECDU-Vol2-Mise en compatibilité du plan local d urbanisme intercommunal (PLUI) Haute-Saulx (PDF 49.91 Mo) Pièce-12-MECDU-Vol3-Mise en compatibilité du plan local d urbanisme (PLU) Gondrecourt (PDF 31.49 Mo) Pièce-13-Evaluation économique et sociale infra transport (PDF 14.04 Mo) Pièce-14-Synthèse perspectives aménagement et développement (PDF 70.2 Mo) Pièce-15-Glossaire et acronymes (PDF 16.75 Mo) Pièce-16-Guide de lecture du dossier d'enquête publique (PDF 16.09 Mo) Pièce-17-Annexes-Documents complémentaires (PDF 54.66 Mo)

Le dossier d'options de sûreté remis en 2016

En avril 2016, l’Andra a remis à l’ASN un dossier d’options de sûreté (DOS) de Cigéo. Il s’agit d’une étape importante dans le processus progressif de conception de Cigéo avant le dépôt de la demande d'autorisation de création. La sûreté étant au coeur du projet porté par l’Andra, le dossier d'options de sûreté permet de stabiliser les grands principes, méthodes et choix de conception pour conduire la future démonstration de sûreté qui sera analysée par l’ASN dans le cadre de la demande d’autorisation de création. L'Andra a également remis une proposition de plan directeur pour l'exploitation qui fera l'objet d'une concertation.

Le 15 janvier 2018, l'ASN a publié un avis définitif sur le DOS de Cigéo suite à une instruction de plus d’un an qui a mobilisé de nombreux acteurs et s’est terminée par une consultation du public.

 

Note de synthèse - La prise en compte par l'Andra de l'avis ASN sur le dossier d'options de sûreté (DOS) de Cigéo (PDF 87.46 Ko) Dossier d'options de sûreté de Cigéo - Partie exploitation (PDF 23.17 Mo) Dossier d'options de sûreté de Cigéo - Partie après fermeture (PDF 29.92 Mo) Dossier d'options techniques de récupérabilité (DOREC) (PDF 6.91 Mo) Proposition de plan directeur pour l'exploitation (PDF 34.09 Mo)

Le débat public de 2013 sur Cigéo

 

Le rapport étape 2009

L'Andra a proposé fin 2009 aux ministres en charge de l'énergie, de la recherche et de l'environnement :

  • une zone d'intérêt pour la reconnaissance approfondie (Zira) et des scénarios d'implantation en surface,
  • des options de conception, de sûreté et de réversibilité,
  • un modèle d'inventaire pour le dimensionnement du stockage,
  • des options d'entreposage en complément du stockage.

Le choix de ces options marque le passage de l'étude de faisabilité du stockage et d'optimisation des concepts à une phase de définition de l'avant-projet du stockage à finalité plus industrielle.

Etape 2009 – Proposition d’une zone d’intérêt pour la reconnaissance approfondie et de scenarios d’implantation en surface (PDF 31.9 Mo) Stockage réversible profond - étape 2009 : Options de conception du stockage en formation géologique profonde (PDF 7.26 Mo) Stockage réversible profond - étape 2009 : Options de réversibilité du stockage en formation géologique profonde (PDF 10.07 Mo) Stockage réversible profond - étape 2009 : Options de sûreté du stockage en formation géologique profonde (PDF 15.4 Mo)

Le dossier 2005

Dans le cadre de la mission qui lui a été confiée par la loi du 30 décembre 1991, l’Andra a remis, le 30 juin 2005, aux Ministres chargés de la Recherche et de l’Industrie, une première version du rapport sur la faisabilité d’un stockage en formation géologique profonde de déchets radioactifs à haute activité et à vie longue. Une version actualisée a été remise au gouvernement le 20 décembre 2005.

Ce dossier, résultat de quinze ans de recherche, comprend deux volets :

  • un dossier d’évaluation de faisabilité concernant l’argile, fondé notamment sur les travaux conduits sur le site du Laboratoire souterrain de Meuse/Haute-Marne et dans les laboratoires étrangers ;
  • un dossier concernant l’intérêt des roches granitiques qui s’appuie sur les connaissances bibliographiques disponibles sur les granites français et sur les travaux menés par l’Andra en partenariat de recherche avec des laboratoires étrangers.
Dossier 2005 Argile – Les recherches de l’Andra sur le stockage géologique des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (PDF 8.74 Mo) Dossier 2005 Argile - Synthèse : Evaluation de la faisabilité du stockage géologique en formation argileuse (PDF 21 Mo) Dossier 2005 Argile – Tome Architecture et gestion du stockage géologique (PDF 14.71 Mo) Dossier 2005 Argile – Tome Evolution phénoménologique du stockage géologique (PDF 18.26 Mo) Dossier 2005 Argile – Tome Evaluation de sûreté du stockage géologique (PDF 27.15 Mo) Dossier 2005 Granite - Synthèse : Intérêt des formations granitiques pour le stockage géologique (PDF 6.7 Mo)

La réversibilité

Conformément à la loi du 28 juin 2006 complétée par la loi du 25 juillet 2016, le stockage géologique doit être conçu de manière à être réversible. Retrouvez ci-dessous les documents relatifs aux travaux et propositions de l’Andra sur la réversibilité.

Le dialogue et la concertation

Les coûts du projet Cigéo

Évaluation des coûts afférents à la mise en œuvre des solutions de gestion à long terme des déchets radioactifs de haute et de moyenne activité à vie longue

Les documents généraux de présentation du projet

  • CigéoMag #1 : Science et connaissances, où en est-on ? télécharger le PDF
  • CigéoMag #2 : Stockage de déchets radioactifs, où en sont les autres pays ? télécharger le PDF 
  • CigéoMag #3 : Cigéo, l'histoire d'un projet. télécharger le PDF
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